Conditions générales de vente

**Conditions Générales de Vente**

**1. Préambule**

Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") sont conclues entre Fleur bleue, dont le siège social est situé à route de digne 04210 brunet, immatriculée sous le numéro [Numéro d'immatriculation], ci-après dénommée "l'Entreprise", et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet [URL du site] (ci-après "le Client").

**2. Objet**

Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente à distance entre l'Entreprise et le Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l'utilisation des services mis à disposition par l'Entreprise.

**3. Acceptation des Conditions Générales de Vente**

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant la validation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

**4. Produits**

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation par le Client. Les descriptions et photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

**5. Prix**

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. L'Entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

**6. Commande**

Le Client passe commande sur le site internet [URL du site]. Pour acheter un ou plusieurs produits, il doit suivre les différentes étapes du processus d’achat jusqu’à la validation de la commande. La validation de la commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. L'Entreprise accusera réception de la commande dès sa validation par l'envoi d'un courrier électronique.

**7. Paiement**

Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le débit de la carte est effectué au moment de la commande.

**8. Livraison**

- **Délai de traitement** : Toutes les commandes sont traitées dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables (hors weekends et jours fériés) après réception de votre commande.
- **Modes d'expédition** : Chronopost (1 à 2 jours ouvrables) et Mondial Relay (3 à 5 jours ouvrables).
- **Frais de livraison** : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de votre commande, de la destination et du mode d'expédition choisi.

**9. Rétractation et Retour**

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d'achat.

**10. Garanties et Service Après-Vente**

Tous les produits fournis par l'Entreprise bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, permettant au Client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.

**11. Responsabilité**

L'Entreprise, dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

**12. Propriété Intellectuelle**

Tous les éléments du site [URL du site] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'Entreprise. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

**13. Données Personnelles**

L'Entreprise se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles du Client. Elles sont nécessaires à la gestion des commandes, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations adressées au Client. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

**14. Règlement des Litiges**

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de compétence en vigueur.

**15. Contact**

Pour toute question ou information concernant les présentes CGV, vous pouvez contacter notre service clientèle à fleurbleue.site@gmail.com ou au [Numéro de téléphone].

Merci d'avoir choisi Fleur Bleue. Nous apprécions votre confiance et nous nous engageons à offrir le meilleur service possible.

Cordialement,

L'équipe de Fleur Bleue